CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11JUILLET 2008-A 18 HEURES

lundi 7 juillet 2008

ORDRE DU JOUR

1 – PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste de catégorie A

 

Considérant la volonté de la commune de définir et mettre en œuvre une politique en matière d’environnement et de développement durable, il est nécessaire de créer un emploi d’Eco-conseiller à temps complet.

 

2 – TRANSPORTS SCOLAIRES RELEVANT DE LA COMPETENCE DU DEPARTEMENT : tarifs et règlements applicables au 1er Septembre 2008

 

3 – BATIMENTS COMMUNAUX : passation d’une convention avec l’association Familles Rurales dans le cadre de la banque alimentaire

 

4 – URBANISME

4-1 Redevance d’occupation du domaine public

 

4-2 Droit de préemption urbain : extension du périmètre

 

5 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : constitution de la nouvelle commission suite au renouvellement municipal (modification de la délibération n° 2008-64 du 15 Mai 2008).

 

Pour information :

 

Placement de fonds :